Version texte du procès-verbal
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PROCES-VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 07/05/2025
L’an deux mil vingt-cinq, le sept mai à vingt heures, le Conseil Municipal de la commune de Chouzelot s’est réuni au lieu habituel des séances, après convocation légale sous la présidence de Monsieur Christian MESNIER, Maire, pour la session ordinaire du mois de mai.
Étaient présents : Christian MESNIER, Sylvie PERRIN, Didier BAILLY, Malory GALMICHE (présent jusqu’à 21h30), Claudine GUINET, Marie-Jeanne PRILLARD, Danielle STADELMANN, Vincent GUINET.
Étaient absents : Sébastien MÂLE, Thierry GUINET (procuration donnée à Christian MESNIER), Malory GALMICHE a dû quitter la séance à 21h30 (procuration donnée à Vincent GUINET).
Secrétaire de séance : Sylvie PERRIN
Président de séance : Christian MESNIER, Maire
ORDRE DU JOUR
1- Approbation du process-verbal de la seance precedente 2-Visite de l’entreprise « La Fruitière à Energies » 3-Carte communale 4-Cartes avantages jeunes 5-Lecture de la définition de la nouvelle JDC 6-Questions diverses
Séance ouverte à 20h10
1/ Approbation du dernier Compte rendu de Conseil Municipal
Le compte rendu du Conseil Municipal du 02 avril 2025 est approuvé à l’unanimité des membres.
2/Visite de l’entreprise « La Fruitière à Energies »
Présentation de l’entreprise par M. Monnot (Président) et M. Dugourd (Directeur) : 4 salariés, présentation par diaporama, l’activité principale de l’entreprise s’étend à la pré-étude et à l’accompagnement de projets photovoltaïques.
2 projets sont proposés par la commune : ‘le toit de la mairie’ et ‘le toit + le parking de Coccinelle’ _pour info, concernant les projets photovoltaiques la TVA qui est à 20% doit passer à 5.5% en octobre : donc tous les projets sont en stand-by dans l’attente de ce changement _pour rappel, on nous précise qu’une étude de structure (exemple Coccinelle) coute de 3500 à 5000€ et que la mise en puissance d’une armoire électrique revient à environ 30 000€
3/ Carte communale
Christian a contacté le directeur de l’EPF (M. Mougeot), et il a précisé que le prix du portage complet du projet est de 1.5% du prix d’achat les 5 premières années puis de 2% de 6 à 10 ans et 2.5% de 11 à 14 ans (tarifs de 2026). L’EPF ainsi que le bureau d’étude (Mr Bonnamour) seront invités à la mairie le mardi 2 juillet à 14h afin de présenter la convention de portage financier (achat de la parcelle à la place de la commune, puis revente à la commune quand toutes les parcelles seront vendues).
4/ Cartes avantages jeunes
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La secrétaire a contacté tous les habitants pour savoir qui est intéressé par une carte jeune, et seulement 10 réponses ont été réceptionnées. Le conseil municipal rappel qu’à parti de 18 ans les jeunes bénéficient d’un ‘passe culturel’. Le conseil municipal décide à l’unanimité d’offrir la carte avantage jeune aux enfants du village nés entre le 01/01/2015 (10 ans) et le 31/12/2008 (17 ans) et domiciliés à Chouzelot. L’inscription devra impérativement se faire en mairie avant le 10 août 2025.
5/ Journée défense
Lecture de la lettre écrite par le ministre de la défense expliquant que la journée défense et citoyenneté sera repensée et les procédures de recensement simplifiées à partir de septembre 2025. La journée défense et citoyenneté commencera par la levée des couleurs et la Marseillaise. Les élus de chaque commune pourront s’ils le souhaitent participer à la levée des couleurs. Les jeunes de 16 ans pourront se faire recenser via une application interactive.
6/ /Questions diverses
- NOUVEAU SITE POUR LE POMPAGE DE L’EAU PAR LES AGRICULTEURS : afin de limiter la pollution occasionnée par le pompage de l’eau à l’« Abreuvoir », la commune a déposé un dossier auprès de la police de l’eau (DDT) afin de déplacer ce point de pompage à côté du viaduc où l’eau est profonde à proximité de la berge, ce qui limiterait les frais d’installation, aussi l’accès et la sortie des tracteurs sera plus facile et moins dangereux.
- Une réunion sera organisée sur place avec l’EPAGE, les agriculteurs concernés, la DDT et la commune. Un devis a été demandé à l’entreprise FCE POMPAGE par l’EPAGE.
- NUISANCES SONORES SALLE DES FETES : Suite aux problèmes de nuisances rencontrées lors d’une location de la salle des fêtes, le conseil municipal decide de ne plus louer la salle en période estivale sauf si les personnes s’engagent par écrit lors de la signature de la convention à réduire le volume de la musique et à ne pas sortir à l’extérieur de la salle après 22h. Un document sera alors annexé au contrat de location. En cas de plainte la gendarmerie sera sollicitée pour verbaliser.
- CEREMONIE DES DEPORTES : peu de monde présente alors que les habitants ont été invités. L’année prochaine penser à inviter les communes de proximité, les gendarmes, les pompiers et commander en moindre quantité pour le pot (maxi pour 20).
- FAUCHAGE ROMAIN BARTHELEMY : Lui donner le feu vert (se souvenir pour l’année prochaine que le fauchage est à éviter au mois de mai (conseil des apiculteurs)).
- Les bulletins municipaux ont été distribués le samedi 3 mai 2025, le Maire remercie les élus présents pour la distribution.
- La peinture des bornes incendie est à prévoir un samedi matin
- Ruisseau du Préi : le département doit venir découvert les conduits le maire a déjà beaucoup insisté !
- Déchets « aux Chocheux » à enlever avant le 31/08/2025 : un mail a été envoyé aux habitants, un article a été publié dans le bulletin municipal.
Fin de la séance à 23h00
Prochain conseil le 4 juin 2025
Tableau récapitulatif des délibérations prises lors du conseil municipal du 07 mai 2025 :
| Numéro | Objet de la délibération |
|---|---|
| 2025-22 | Cartes avantages jeunes |
Signatures : Christian MESNIER, Maire
Sylvie PERRIN, secrétaire de séance
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