Conseil municipal du 26 février 2025

Version texte du procès-verbal

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PROCES-VERBAL DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Séance extraordinaire du 26 février 2025

L’an deux mil vingt-cinq, le vingt-six février à vingt heures, le Conseil Municipal de la commune de Chouzelot s’est réuni au lieu habituel des séances, après convocation légale sous la présidence de Monsieur Christian MESNIER, Maire, pour la session extraordinaire du mois de février.

Étaient présents : Christian MESNIER, Thierry GUINET, Sylvie PERRIN, Didier BAILLY, Malory GALMICHE, Claudine GUINET, Marie-Jeanne PRILLARD, Danielle STADELMANN, Vincent GUINET.

Était absent : Sébastien MÂLE

Secrétaire de séance : Sylvie PERRIN

Président de séance : Christian MESNIER, Maire

ORDRE DU JOUR

Présentation des trois versions de la carte communale qui seront proposées à la DDT et à la Chambre d’Agriculture.

Séance ouverte à 20h05

1-Présentation des trois versions de la carte communale qui seront proposées à la DDT et à la Chambre d’Agriculture.

Le bureau Natura, bureau en charge de l’élaboration de la carte communale a demandé au conseil municipal de proposer trois zones différentes où pourraient être implantés les terrains constructibles de la future carte communale. Ces trois propositions seront envoyées à la DDT et à la Chambre d’Agriculture afin de recueillir des avis.

Le conseil municipal décide à l’unanimité de proposer 3 versions :

la version « aux Chocheux »
la version « rue du Clos »
la version « le Grand Champs »

Ces propositions sont faites sous réserve des chiffrages.

Fin de la séance à 20h36