Réunion du conseil municipal

Réunion du conseil municipal

Le conseil municipal se réunit le jeudi 3 février à 20h à la mairie de Chouzelot avec pour ordre du jour :

Ordre du jour :

Approbation du compte-rendu de la séance de conseil du 14 décembre 2021.

  1. Résumé du dossier d’abattage des arbres de la forêt communale en bordure de la RN
  2. Présentation des propositions du bureau d’étude en charge du projet de sécurisation routière du village.
  3. Appartements et SDF : bilan du dossier de demande de suivi d’étude par le SYDED, création de 2 fiches d’actions pour la commune à la CCLL (Communauté de Communes Loue Lison).
  4. SIPQ : bilan réunion du 31-01 tous sujets et SDA (assainissement)
  5. Urbanisme, ventes : point sur les dossiers déposés
  6. Remboursement de divers achats.
  7. Dépense nouvelle d’investissement 2022
  8. Reversement par le SYDED de la taxe sur la consommation finale d’électricité.
  9. Bilan des actions des 3 adjoints.
  10. Questions diverses.